English  Franais
Mon panier
0 Article(s) - 0.00EUR
 
Conditions générales

Les présentes conditions générales sont définies par la société CRISTALLERIE PIERRE DE LUNE au capital de 15.000 euros dont le siège social est à GOUZON (23230), immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Guéret sous le numéro: RCS Gueret B 350 436 531.

Ces conditions générales sont valables pour toute personne physique ou morale visitant le site Internet http://www.mon-ours-a-moi.com.

Article 1: Caractéristiques des biens et services proposés

Les produits et services offerts sont ceux qui figurent dans le catalogue publié sur le site de mon-ours-a-moi.com.
Les photographies, images, représentations, descriptifs du catalogue sont aussi fidèles que possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit proposé. Dans la mesure ou se sont des produits artisanaux, de légères différences entre le produit représenté et le produit réel peuvent donc advenir.

Article 2: Tarifs et taxation

Conditions tarifaires.

Les prix figurant sur le site mon-ours-a-moi.com. sont des prix TTC (toutes taxes comprises), libellés en euros, et tenant compte de la TVA française (taxe sur la valeur ajoutée).
Tout changement du taux de TVA pourra être répercuté sur le prix des produits ou des services, moyennant une information simultanée sur le site.
Conformément à l'article 1er des présentes, mon-ours-a-moi.com se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, sans préavis.

Article 3: Propriétés intellectuelles

Eléments du site et publications de mon-ours-a-moi.com

Tous les éléments du site et publications de mon-ours-a-moi.com sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de mon-ours-a-moi.com. Sont notamment concernés par la présente clause de réserve de propriété les images, logos, textes, animations, et autres éléments propres objets de droits d'auteur et droits voisins, associés à l'édition, à la distribution et à la mise à disposition du public.
Les utilisateurs du site ne jouissent que d'un droit de visite, et ne sont en aucun cas autorisés à télécharger ou à modifier tout ou partie de ce site sans autorisation écrite et expresse de mon-ours-a-moi.com. Cette licence ne permet en aucun cas d'utiliser ce site ou son contenu, pour la vente ou pour toute autre utilisation commerciale.
Nul n'est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu'ils soient logiciels, textuels, visuels ou sonores (sont notamment concernés les extraits sonores, graphismes, images, textes, photographies, outils).
mon-ours-a-moi.com autorise les utilisateurs du site, à titre non exclusif et révocable, à créer un lien hypertexte pointant sur la page d'accueil du Site et elle seule, à la condition formelle que ce lien ne puisse créer à l'encontre de mon-ours-a-moi.com ou de ses partenaires, ou à ses produits ou services, un caractère mensonger, faux, péjoratif, ou pouvant porter préjudice, matèriel ou moral, à mon-ours-a-moi.com ou à ses partenaires. En aucun cas la création de ce lien hypertexte ne pourra engager la responsabilité de mon-ours-a-moi.com, à quelque titre que ce soit, sur le contenu d'un site autre que le site propre de mon-ours-a-moi.com. Toute utilisation dans ledit lien du logo de mon-ours-a-moi.com, de sa marque, de ses graphismes, ou des éléments figuratifs ou semi figuratifs permettant d'identifier mon-ours-a-moi.com, nécessite l'autorisation expresse et écrite de celle-ci.

Article 4: Données à caractère personnel

Conformément à la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, les informations à caractère nominatif relatives au visiteur pourront faire l'objet d'un traitement automatisé.
En aucune manière lesdites données ne seront communiquées à des tiers, exceptées les autorités publiques dûment habilitées qui en feraient la demande.
L'acheteur peut s'opposer à la divulgation de ses coordonnées sur simple notification à mon-ours-a-moi.com. De même, les utilisateurs disposent d'un droit d'accés et de rectification des données les concernant, conformément à la loi du 6 janvier 1978. L'acheteur dispose d'un droit d'accés et de rectification à l'ensemble des données le concernant conformément aux recommandations de la Commission Nationale Informatique et Liberté (CNIL).

Article 5 : Conditions de retour



Le client dispose de 14 jours à compter de la livraison de sa commande (art. L 121-16 du code de la consommation) pour retourner un article qui ne conviendrait pas. Un produit peut être échangé ou remboursé sous 14 jours. Nous n'accepterons un retour que sous condition que le produit soit en parfait état dans son emballage d'origine, avec tous ses accessoires. Les frais de retour restent à la charge du client. Toute intention de renvoi de produit devra faire l'objet préalablement d'une demande de procédure de retour par email ou par courrier : Nom du client. Numéro de commande. Numéro de téléphone. Adresse email. Référence de l'article. Date de livraison. Date du retour. Motif du retour. A l'adresse suivante: Mon Ours à Moi, Bellevue, 23230 Gouzon.



Réalisation du site:
3WStarter
http://www.3wstarter.com


Contact:
CRISTALLERIE PIERRE DE LUNE
Lieu-Dit Bellevue
23230 GOUZON
Tél: 05-55-62-28-56


email: contact@mon-ours-a-moi.com
http://www.mon-ours-a-moi.com


RCS Gueret B 350 436 531


Copyright 2011.All rights reserved. Mon Ours à Moi


Mon Compte

Complément photos dans la rubrique "Images".

Chemise homme blanche